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Nos publications
MP 57 - L'enquête de la CPAM était-elle suffisante ?
En cas de discordance entre les questionnaires, la CPAM est tenue de saisir le CRRMP
Rodolphe BAYLE
21 oct. 20243 min de lecture
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Exposition au risque ? La CPAM doit lever plus que le doute !
La Caisse à la charge de la preuve de l'exposition au risque de la maladie selon des éléments médicaux précis et objectifs
Rodolphe BAYLE
8 oct. 20244 min de lecture
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Vous ne comprenez pas la notion d'exposition au risque, ni la motivation des avis du CRRMP ?
Les témoignages et l'avis non circonstanciés du CRRMP ne permettent pas d'apporter une preuve suffisante de l'exposition au risque
Rodolphe BAYLE
18 août 20244 min de lecture
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Exposition au risque ? pas assez pour la cour d'appel d'Amiens !
L'exposition au risque amiante n'est pas suffisamment prouvée par la CPAM a qui incombe la charge de la preuve
Rodolphe BAYLE
23 juil. 20243 min de lecture
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