La Lésion dans le Contexte d’un Accident du Travail

Lorsqu'il s'agit d'accidents du travail, la notion de lésion est essentielle pour la reconnaissance et la prise en charge de l'incident par les autorités compétentes. Cet article explore en détail ce qu'est une lésion, comment elle est définie, et son rôle dans le cadre d'un accident du travail.

Pour rappel, selon la législation, trois critères cumulatifs définissent un accident du travail :

1. Un fait accidentel : un événement soudain et imprévu.

2. Une lésion : la conséquence de ce fait accidentel.

3. Un lien de causalité avec le travail : l'accident doit survenir par le fait ou à l'occasion du travail​​​​.

Définition de la Lésion

Une lésion, au sens des accidents du travail, est toute altération de la santé physique ou mentale résultant d'un fait accidentel survenu à l'occasion du travail. Elle peut être de nature physique (fracture, entorse, coupure, etc.) ou psychologique (stress post-traumatique, anxiété, dépression, etc.).

Caractéristiques de la Lésion

Les lésions peuvent varier considérablement en termes de gravité et de nature. Elles sont classées en plusieurs catégories selon leur impact et la durée d'incapacité qu'elles entraînent :

• Lésions légères : nécessitent peu ou pas d'arrêt de travail.

• Lésions modérées : entraînent un arrêt de travail de courte durée.

• Lésions graves : nécessitent un arrêt de travail prolongé et peuvent entraîner des séquelles permanentes.

• Lésions mortelles : aboutissent au décès de la victime​​.

Les lésions psychologiques, bien que souvent moins visibles, sont de plus en plus reconnues comme des conséquences sérieuses d'accidents du travail. Elles incluent des troubles tels que la dépression, l'anxiété ou le syndrome de stress post-traumatique, souvent consécutifs à des événements traumatisants sur le lieu de travail​​.

Quelques exemples

Voici quelques exemples concrets issus de la jurisprudence pour illustrer comment différentes lésions peuvent être reconnues comme des accidents du travail.

1. Lésions Physiques

• Lombalgie survenue en ramassant un objet : Un salarié a ressenti une douleur violente en se baissant pour ramasser un badge. Cinq jours plus tard, il a été diagnostiqué avec une lombalgie, qui a été reconnue comme un accident du travail malgré l'absence d'effort intense​​.

• Fracture de la côte et cancer du poumon : Un salarié a développé un cancer du poumon après avoir subi une fracture de la côte lors de son travail. Le cancer a été reconnu comme une conséquence de l'accident initial en raison de la continuité des soins​​.
  

• Chute entraînant des brûlures graves : Une salariée a subi des lésions dorsolombaires après une chute à l'hôpital où elle avait été admise pour de graves brûlures dues à un accident du travail​​.

2. Lésions Psychologiques

• Dépression nerveuse et suicide : La dépression nerveuse et les tentatives de suicide peuvent être reconnues comme accidents du travail lorsqu'il est prouvé qu'elles résultent de conditions de travail stressantes ou de harcèlement moral​​.

• Malaise vagal et syndrome anxio-dépressif : Un malaise vagal accompagné d'un syndrome anxio-dépressif, survenu après un entretien RH dans des conditions normales, a été reconnu comme un accident du travail​​.

3. Lésions dues à des Événements Extérieurs

• Agression par un ex-conjoint : Le décès d'une salariée, agressée par son ex-conjoint sur son lieu de travail, a été reconnu comme un accident du travail en raison de la présomption d'imputabilité​​.

• Chute causée par un malaise : Lorsqu'un salarié a subi un malaise au temps et lieu de travail, la chute consécutive a été reconnue comme un accident du travail malgré l'absence de preuve d'une cause extérieure au travail​​.

4. Lésions spécifiques à des conditions de travail

• Gelures graves : Des profondes gelures entraînant l'amputation de doigts, survenues alors qu'un salarié sciait du bois dans une forêt, ont été reconnues comme un accident du travail​​.

• Troubles auditifs : Des lésions auditives causées par des traumatismes sonores répétés lors de la participation à des essais de chocs thermiques ont été reconnues comme un accident du travail​​.

Conclusion

Ces exemples montrent la diversité des situations où les lésions peuvent être reconnues comme accidents du travail. La jurisprudence établit que, tant que les lésions apparaissent au temps et au lieu du travail, et qu'il existe un lien de causalité avec le travail, elles peuvent bénéficier de la présomption d'imputabilité. Les victimes doivent toutefois fournir des preuves adéquates, telles que des certificats médicaux et des témoignages, pour assurer la reconnaissance de leurs lésions comme accidents du travail.

Références

1. Lombalgie et autres lésions physiques : Cass. 2e civ. 17 févr. 2022 n° 20-20.626 ; Cass. soc. 9 avr. 1970 n° 69-10.707​​.

2. Cancer du poumon : Cass. soc. 7 juill. 1986 n° 85-11.100​​.

3. Dépression nerveuse et suicide : Cass. soc. 13 juin 1979 n° 78-10.115 ; Cass. 2e civ. 1er juill. 2003 n° 02-30.576​​.

4. Malaise vagal et syndrome anxio-dépressif : Civ. 2e, 19 octobre 2023, n°22-13.275​​.

5. Gelures graves et troubles auditifs : Cass. soc. 17 nov. 1960 n° 59-11.084 ; Cass. soc. 16 mai 1961 n° 60-12.270​​.